Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
M. JEAN-BAPTISTE PEYMIRAT

Numéro de dépôt :
4136538
Date de dépôt :
25/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/11/2024
Marque figurative de JEAN-BAPTISTE PEYMIRAT

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 25 novembre 2014 par monsieur JEAN-BAPTISTE PEYMIRAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-51 du 19 décembre 2014.

Le déposant est monsieur JEAN-BAPTISTE PEYMIRAT domicilié(e) 1 PLACE DE LA MAIRIE - 39290 - MUTIGNEY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN-BAPTISTE PEYMIRAT domicilié(e) 1 PLACE DE LA MAIRIE - 39290 - MUTIGNEY - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4136538.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 25 novembre 2024.

JEAN-BAPTISTE PEYMIRAT a également déposé les autres marques suivantes : FREYJEAN


M. JEAN-BAPTISTE PEYMIRAT - 1 PLACE DE LA MAIRIE - 39290 - MUTIGNEY - France


M. JEAN-BAPTISTE PEYMIRAT - 1 PLACE DE LA MAIRIE - 39290 - MUTIGNEY - France


Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; outils à main actionnés manuellement ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; Pour les sacs: sac de voyage ; sac à main ; sac à dos ; sac de sport ;

Ceintures (habillement) ; gants (habillement) ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; diffusion d'annonces publicitaires.